Arrêtés Municipaux et Préfectoraux - Commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle

La majprité des arrêtés préfectoraux sont consultables en ligne ICI

Par ailleurs, vous pouvez retrouver toute l'information COVID ICI

Et nous mettons à votre disposition les arrêtés ci-dessous :

Liste de pièces jointes

20210127_AP_Port_masque_departement.pdf (PDF - 1.53 MB)

20210127_AP_mesures_diverses.pdf (PDF - 1.49 MB)

arreté préfectoral du 18 mai 2021 (PDF - 309.73 kB)

P069-20210617-port_du_masque_rhone_lyon-1.pdf (PDF - 155.57 kB)

AP_passe_sanitaire_et_port_du_masque_modifie_v3.pdf (PDF - 163.37 kB)

Les Arrêtés Préfectoraux réglementant l'ouveture et la fermeture de la Chasse pour 2021-2022 ainsi que ceux réglementant et autorisant la chasse au sanglier et au chevreuil sont parus.
Ils sont à votre disposition ci-dessous :

Liste de pièces jointes

arrêté préf DDT-2021-A61-ouverture chasse 2021-2022.pdf (PDF - 718.38 kB)

arrêté préf DDT-2021-A74 tir à la grenaille Chevreuil.pdf (PDF - 138.51 kB)

arrêté préf DDT-2021-A75 gestion cynégénique sanglier.pdf (PDF - 142.58 kB)

Liste de pièces jointes

Annexe III de l’arrêté du 16 mars 2016 influenza aviaire hautement pathogène.pdf (PDF - 85.18 kB)

joe_20160331_0076_0082.pdf (PDF - 893.21 kB)

joe_20210910_0211_0026.pdf (PDF - 138.73 kB)

Les arrêtés municipaux sont consultables sur le panneau d'affichage de la Mairie.

Leur mise en ligne est en cours.

Un arrêté n° DDT_SEN_B29 du 19/03/2021 plaçant en situation de vigilance sécheresse les eaux souterraines de l’ensemble du département du Rhône et de la Métropole de Lyon à l’exception de la nappe des alluvions du pliocène val de Saône.

Liste de pièces jointes

20210319_AP_DDT_SEN_B29 du 19 mars 2021_ arrêté sécheresse vigilance.pdf (PDF - 835.18 kB)